Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bonhomme
COZIC Alain

Numéro de dépôt :
3227753
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/05/2013
Le Bonhomme de COZIC Alain

Présentation de la marque Le Bonhomme

Déposée le 27 mai 2003 par COZIC Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Le Bonhomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est COZIC Alain domicilié(e) 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COZIC Alain domicilié(e) 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque Le Bonhomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bonhomme est expirée depuis le 27 mai 2013.

COZIC Alain a également déposé les autres marques suivantes : Sauv Tech.


COZIC Alain - 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France


COZIC Alain - 165, rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Descenseur autobloquant (nom technique – brevet) : dispositif pour descente sécurisée sur corde (alpinisme, spéléologie, travaux acrobatiques évolution ludique et éducative).