Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENECODE
COZETTE Christophe

Numéro de dépôt :
3064718
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010
GENECODE de COZETTE Christophe

Présentation de la marque GENECODE

Déposée le 15 novembre 2000 par COZETTE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENECODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est COZETTE Christophe, domicilié(e) 5, rue Jules Jouy, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COZETTE Christophe - France.

La marque GENECODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENECODE est expirée depuis le 15 novembre 2010.


COZETTE Christophe - 5, rue Jules Jouy, 75018 PARIS - France


Monsieur COZETTE Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Enregistrements sonores et/ou vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts ; cassettes, bandes et cartouches audio et vidéo ; bandes, disques et câbles magnétiques, tous comportant des enregistrements sonores ou vidéo ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo ; appareils pour enregistrement ; la transmission, la reproduction du son ou des images ; films ; bandes de film (pour projection) ; jeux vidéo ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; lunettes, lunettes de soleil ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Services de divertissement fournis par un artiste de studio ; Services de divertissements musicaux ; services de divertissement sous forme d'enregistrement sonore ou vidéo ; concerts ; spectacles musicaux et vidéo ; services de divertissements télévisés et radiophoniques ; services de divertissement sous forme de spectacles et spectacles de cabaret ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; présentation, production et représentation de spectacles, spectacles musicaux, concerts, programmes vidéo, radio et télévisés ; services de studio d'enregistrement, de cinéma, vidéo et de télévision ; services d'enregistrements audio, cinématographiques, vidéo et de télévision ; édition ; édition de partitions ; services de production d'enregistrements sonores, de films et de vidéos. Services de transmissions d'informations par voies télématiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmission d'informations par catalogue électroniques sur réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.