Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COYOTE TELEVISION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE TELEVISION domicilié(e) 12 A rue Duhesme - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COYOTE TELEVISION, Société par actions simplifiée - 12 A rue Duhesme - 75012 - PARIS - France
BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516997 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521122 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms ; musiques, sons, images, textes, signaux, informations et données fournies par réseau de télécommunication, par téléphonie, par livraison en ligne par Internet, à savoir fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes de soleil, verres de lunettes, monture de lunettes, étuis à lunettes ; aimants décoratifs. Lunettes (optique).
Produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux et albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trousses à dessin.
Broderies, boutons, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision.
Publicité ; régie publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires.
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs, réseau informatique mondial ou réseau téléphonique.
Services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; production de programme radiophoniques et de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms ; hébergement, création (conception) et maintenance de sites Web, création (conception) de pages d'accueil et d'adresses électroniques.
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