Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAIREURS
COYOTE SYSTEM

Numéro de dépôt :
4533368
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
ECLAIREURS de COYOTE SYSTEM

Présentation de la marque ECLAIREURS

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par COYOTE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAIREURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est COYOTE SYSTEM domicilié(e) 25 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque ECLAIREURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIREURS arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

COYOTE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CSDB , COYOTEASSURE , GEO COYOTE , C. mini COYOTE , PEOPLE INSIDE , MINI COYOTE PLUS , COYOTE ASSUR , C COYOTE PEOPLE INSIDE , COYOTE ECLAIREUR , C COYOTE


COYOTE SYSTEM - 25 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 3 janvier 2020 - Retrait partiel n°776820 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Appareils de traitement et de transmission des données permettant d'afficher le nombre d'utilisateurs du même appareil et les distances les séparant les uns des autres; appareils destinés à afficher, stocker, transmettre et archiver des informations relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière; appareils destinés à afficher, stocker, transmettre et archiver des informations relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; avertisseurs de radars; assistants d'aide à la conduite; avertisseurs notamment de zones dangereuses de circulation routière; assistants d'aide à la conduite incluant des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de navigation et de géolocalisation; dispositifs de navigation GPS; appareils de navigation par satellite; appareils de téléguidage; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); systèmes de localisation mondiale; caméras vidéos, caméras électroniques, caméras numériques, caméras infra-rouge, caméras enregistreuses de données; appareils enregistreurs des données d'un véhicule destinés à restituer certaines données essentielles, notamment en cas d'accident; systèmes électroniques embarqués dans les véhicules destinés à informer le conducteur sur sa vigilance et/ou son état de fatigue; systèmes électroniques embarqués dans les véhicules destinés à éviter l'endormissement du conducteur; détecteurs; logiciels; logiciels destinés à transmettre des informations relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière; logiciels destinés à transmettre des informations relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; logiciels de détection et de suivi de véhicules; logiciels de gestion de flottes de véhicules; cartes électroniques téléchargeables; appareils électroniques embarqués dans un véhicule de localisation, d'orientation et de navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS); émetteurs et récepteurs GPS et/ou satellite; indicateurs de vitesse; appareils de signalisation; contrôleurs de vitesse; régulateurs de vitesse; terminaux de stockage, d'émission et/ou de réception de données; instruments de détection du trafic; instruments de surveillance du trafic; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments télématiques; appareils électriques et électroniques de mesure, de surveillance et de contrôle; appareils de radio pour véhicules; systèmes incorporant des logiciels de logistiques pour véhicules; supports de données optiques; supports de données magnétiques; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes de circuits imprimés; capteurs, transpondeurs, détecteurs, émetteurs de signaux électroniques ; serveurs de courrier électronique ; logiciels de messagerie et de courrier électronique ; terminaux de courrier électronique ;

Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits); services de location d'espaces publicitaires, de mise à jour de documents publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; services de planification pour la publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; intermédiation commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; services de mise à jour de base de données, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements); services de gestion de fichiers informatiques; gestion administrative d'une base de données sur l'Internet; gestion de bases de données; recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers; service d'abonnement à une base de données; relations publiques; organisation de concours en matière de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; tous les services précités à l'exclusion des services dans le domaine de la mode; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos; services d'abonnement à des services de télécommunications de données pour les tiers et notamment pour les utilisateurs de véhicules; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet d'appareils de traitement et de transmission des données, d'avertisseurs de radars, d'indicateurs de vitesse, d'assistants d'aide à la conduite, d'avertisseurs notamment de zones dangereuses de circulation routière, d'appareils enregistreurs des données d'un véhicule; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet de systèmes électroniques embarqués dans les véhicules destinés à l'information du conducteur relative à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet de systèmes électroniques embarqués dans les véhicules destinés à l'information du conducteur relative aux zones dangereuses de circulation routière, à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, aux radars; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet de systèmes électroniques embarqués dans les véhicules destinés à l'information du conducteur relative à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet de logiciels, de logiciels de détection et de suivi de véhicules, de logiciels de gestion de flottes de véhicules, de logiciels liés au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules ;

Télécommunication; télécommunications par courrier électronique ; informations en matière de télécommunications; communication par terminaux d'ordinateur d'informations et de données; transmission d'informations contenues dans des banques de données; transmission de courriers électroniques ; services de courrier électronique sécurisés ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; services de diffusion d'informations par voie électronique, diffusion d'informations, par voie hertzienne et/ou par satellites et/ou par courrier électronique; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique par le biais de l’internet ; transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites; services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations et de données relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière; services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations et de données relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite; services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations et de données relatives aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; services de mise à disposition à savoir fourniture d'accès à des banques de données, toutes ces données concernant notamment les informations relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière; services de mise à disposition à savoir fourniture d'accès à des banques de données, toutes ces données concernant notamment les informations relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; location d'appareils de télécommunication; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; services de communication permettant les interactions en ligne, en temps réel, entre utilisateurs et fournisseurs de contenus Internet; transmission assistée par ordinateur de messages et d'images ainsi que location et sous-location de bande passante et de services de liaisons montantes ;

Services de navigation et de géolocalisation de véhicules; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; collecte et diffusion d'informations relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière; collecte et diffusion d'informations relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite; collecte et diffusion d'informations relatives aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; Suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS]; services de logistique en matière de transport; Mise à disposition d’informations relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière par le biais de réseaux informatiques mondiaux; Mise à disposition d’informations relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite par le biais de réseaux informatiques mondiaux; Mise à disposition d’informations relatives aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules par le biais de réseaux informatiques mondiaux; informations en matière de trafic; services d'informations concernant le trafic routier; services d'informations liées à la vitesse du trafic; mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de communications de pointe ;

Evaluation, estimation et recherche en ingénierie dans les domaines scientifique et technologique; conception de systèmes informatiques; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; consultation en matière de conception et de développement de systèmes informatiques; conseils en technologie de l'information; programmation pour ordinateur; logiciel-service (SaaS); informatique en nuage; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques destinés à transmettre des informations relatives à la vitesse de déplacement des véhicules, aux distances entre véhicules, au nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, aux limitations de vitesse, au trafic routier, aux zones dangereuses de circulation routière; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques destinés à transmettre des informations relatives à la localisation géographique, au positionnement des véhicules, au suivi des véhicules, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, aux radars, à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules; hébergement d'une plateforme de données consultable en ligne, hébergement de serveurs; stockage électronique de données.