Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COYOTE ECLAIREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-24 du 12 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM domicilié(e) 25 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 905 476 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque COYOTE ECLAIREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COYOTE SYSTEM, Société par actions simplifiée - 25 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France - SIREN 518905476
IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650837 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650838 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712073 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08
Appareils et instruments pour la conduite, le traitement du son et des images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareil de traitement et de transmission des données permettant d'afficher le nombre d'utilisateurs du même appareil et les distances les séparant les uns des autres ; appareils affichant et transmettant la limitation de vitesse et des informations sur la circulation routière ; détecteurs ; détecteurs de radars ; avertisseurs de radars ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels et notamment logiciels destinés à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les radars ; indicateurs de vitesse ; contrôleurs de vitesse ; régulateurs de vitesse ; terminaux de stockage, d'émission et/ou de réception de données.
Services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de gestion de fichiers informatiques et de base de données ; transcription de communications ; recueil et systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements), ces données concernant notamment les informations sur les utilisateurs de détecteur/avertisseur de radars, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, les limitations de vitesse, le trafic routier et les radars.
Communication par terminaux d'ordinateur, service d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, transmission de messages, d'images et/ou de sons ; services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique. Téléchargement de données, d'images et de sons ; diffusion d'informations, par voie hertzienne et/ou par satellites ; transmission d'informations sur la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même détecteur/avertisseur de radars, les limitations de vitesse, le trafic routier et les radars.
Evaluation, estimation et recherche en ingénierie dans les domaines scientifique et technologique concernant des appareils et instruments pour la conduite, le traitement du son et des images, à savoir notamment des détecteurs de radar, des avertisseurs de radars, des appareils affichant la localisation de radars, la limitation de vitesse et des informations sur la circulation routière. Conception et développement de logiciels.
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