Marque renouvelée - Marque en vigueur

COYOTE
COYOTE SYSTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3325092
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/11/2024
COYOTE de COYOTE SYSTEM

Présentation de la marque COYOTE

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COYOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM domicilié(e) 24 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 878 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque COYOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COYOTE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.

COYOTE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CSDB , COYOTEASSURE , GEO COYOTE , C. mini COYOTE , PEOPLE INSIDE , ZERO-CLIC , MINI COYOTE PLUS , COYOTE ASSUR , C COYOTE PEOPLE INSIDE , COYOTE ECLAIREUR


COYOTE SYSTEM, Société par actions simplifiée - 24 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France - SIREN 482878139


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492142 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°502351 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567150 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650838 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650837 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 1 février 2017 - Renonciation partielle n°693618 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

– appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation. – appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de données numériques ; – – appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; – appareils de localisation par satellite. – appareils de téléphonie mobile. – détecteur. – appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur. – récepteurs satellite, démodulateur, terminal numérique, positionneur d'antenne, source micro onde (émetteur et récepteur), convertisseur de fréquence, antenne satellite, appareils de réception ou d'émission satellite ou terrestre. – avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; instruments d'alarme. – appareils de téléphonie mobile. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par ordinateur ; communication radiophonique ou téléphonique. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférence. Services de messagerie électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.