Marque renouvelée - Marque en vigueur

C. mini COYOTE
COYOTE SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3554896
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2028
C. mini COYOTE de COYOTE SYSTEM

Présentation de la marque C. mini COYOTE

Déposée le 11 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C. mini COYOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM domicilié(e) 25 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 905 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque C. mini COYOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C. mini COYOTE arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

COYOTE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CSDB , COYOTEASSURE , GEO COYOTE , PEOPLE INSIDE , ZERO-CLIC , MINI COYOTE PLUS , COYOTE ASSUR , C COYOTE PEOPLE INSIDE , COYOTE ECLAIREUR , C COYOTE


COYOTE SYSTEM, SAS - 25 Quai Gallieni - 92150 - SURESNES - France - SIREN 518905476


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°502351 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650838 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650837 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2671050 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31

Appareils et instruments pour la conduite, le traitement du son et des images, à savoir détecteurs de radar, appareils affichant la limitation de vitesse et des informations sur la circulation routière ; détecteurs.

Télécommunications, informations en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, télécommunications (service d'affichage électronique), raccordement par télécommunication à un réseau informatique tous ces services étant destinés à la détection de radars, les informations sur la limitation de vitesse et sur la circulation routière.

Evaluation, estimation et recherche en ingénierie dans les domaines scientifique et technologique concernant des appareils et instruments pour la conduite, le traitement du son et des images, à savoir des détecteurs de radar, des appareils affichant la limitation de vitesse et des informations sur la circulation routière, des détecteurs.