TOO PET COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque TOO PET
Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOO PET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 6-8 Rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque TOO PET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOO PET arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.
COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , PRO CD , COYOTE FILMS
COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée - 6-8 Rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 349311878
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752914 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Shampooings pour animaux ; produits pour le toilettage et l'entretien du pelage des animaux ; cosmétiques pour animaux ; déodorants pour animaux ;
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; appareils et instruments audiovisuels, appareils de radio, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), DVD et autre supports d'enregistrement numériques préenregistrés, fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; téléphones y compris les téléphones portables ; agendas électroniques, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, blocs-notes électroniques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet (logiciels) ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visite, enseignes en papier ou en carton ; cartes codées non magnétiques utilisées dans les transactions commerciales (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique pour l'achat en ligne de contenus de divertissement par le biais d'Internet (produits de l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), albums, planches à dessin, blocs notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage ; sacs en plastique pour excréments des animaux ;
Colliers pour animaux ; laisses ; harnais pour animaux ; lanières de cuir ; laisses pour animaux ; peaux d'animaux ; colliers électroniques pour animaux de compagnie ; sacs de transport pour animaux ; vêtements pour animaux de compagnie ; muselières ; sellerie ; fouets ;
Refuges préfabriqués pour animaux non métalliques ; cages non métalliques pour animaux et pour le transport des animaux ; aquariums ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; perchoirs ; poulaillers non métalliques ;
Clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; maisons de jeu pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; nids pour animaux d'intérieur ; tables de toilettage pour animaux de compagnie ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meubles] ; arbres à griffes pour chats ; paillasses ; ruches pour abeilles ;
Mangeoires pour animaux ; abreuvoirs ; peignes pour animaux ; bacs de propreté pour animaux ; brosses électriques pour animaux de compagnie ; brosses pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; écuelles alimentaires pour animaux de compagnie ; pelles pour excréments d'animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; terrariums d'appartement pour animaux ou insectes ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux de compagnie ; baignoires d'oiseaux ;
Animaux vivants ; Aliments pour animaux ; litières pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; copeaux de bois pour litières d'animaux ; produits pour litières d'animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ;
Transmission et retransmission et diffusion d'émissions de télévision, de radio et d'autres contenus audiovisuels et multimédias, par câble, par voie hertzienne, par satellite, par le biais de services de vidéo à la demande et télévision à la carte, du protocole Internet, du téléphone portable et de réseaux de communication ; Programmes radiophoniques, communications radiophoniques, programmes de télévision, à savoir diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; agences de presse ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéo et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseaux Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéo et de documents multimédias ; communication par terminal d'ordinateur ; radiotéléphonie mobile ;
Education, formation, divertissement ; divertissement radiophonique ou télévisé ; divertissement par ordinateurs ou autres moyens de diffusion ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; location de films ; production de programmes radiophoniques et de télévision (autres que publicitaires) ; services de studios d'enregistrement ; production, organisation et représentation de spectacles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique ; Organisation de concours et cérémonies de remise de prix ; conception, création, réalisation, production d'émissions de télévision ou radiophonique et de leurs contenus, et d'autres programmes audiovisuels et multimédias ; dressage d'animaux ;
Conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; études de projets techniques dans le domaine des médias numériques ; hébergement de sites Web ; fourniture de moteurs de recherches pour l'Internet ; location de serveurs Web ; conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision.