QUI A LE DROIT?

COYOTE CONSEIL, société par actions simplifiée

Terminaux de communication ; installations, appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; récepteurs et émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; visiotéléphones ; appareils de radiomessagerie ; logiciels, notamment logiciels de fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son ou des données ; fichiers informatiques téléchargeables (bases de données) ; programmes audiovisuels fixés sur support magnétique, numérique ou électronique ; sonneries, musiques et images téléchargeables pour radiotéléphones et visiotéléphones ; tonalités d'appels téléphoniques et messages d'accueil de répondeur téléphonique téléchargeables ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondial ou à accès privé ou réservé ; cartes téléphoniques ; écrans, notamment écrans de téléphone ; organisateurs personnels informatisés ; appareils audio et vidéo portables ; aimants décoratifs. Imprimés, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; calendriers. Services de communications téléphoniques et radiotéléphoniques ; services téléphoniques, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, télématiques et radiotéléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages, de sons et d'images par radiotéléphones et visotéléphones ; services de téléchargement de sonneries et fonds d'écran pour radiotéléphones (pour des tiers) ; services de transmission de données pour la personnalisation de boîtes vocales de radiotéléphones ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial, en particulier sur radiotéléphones et visiotéléphones ; ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des forums à des fins de transmission de messages entre utilisateurs. Emissions audiovisuelles ; divertissements audiovisuels ; montage de programmes audiovisuels. Production d'émissions audiovisuelles ; édition musicale, édition de sonneries pour radiotéléphones et autres téléphones ; services de jeux proposés en ligne sur un réseau informatique mondial, à la télévision ou sur radiotéléphone, organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation. Conception et développement de sonneries, musiques et images téléchargeables pour radiotéléphones et visiotéléphones. Création et entretien de site Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques. Conception et mise au point de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.