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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL
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PRO CD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO CD
COYOTE CONSEIL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94534417
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque PRO CD

Déposée le 31 août 1994 par la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 89, avenue Niel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque PRO CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO CD est expirée depuis le 31 août 2004.

COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , COYOTE FILMS , COYOTE FILMS


COYOTE CONSEIL (Société anonyme) - 89, avenue Niel, 75017 PARIS - France - SIREN 349311878


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Vêtements, chemises, chemisettes, tricots à manches courtes; chaussures; chapeaux; casquettes.Agrafes pour vêtements, broderies, barrettes (pinces à cheveux); boutons; épinglettes non en matière précieuse; articles décoratifs pour la chevelure; dossards; fermoirs pour ceintures; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles.Jeux, jouets et articles de sport; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].