Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OUVERT LE DIMANCHE
COYOTE CONSEIL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4276932
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OUVERT LE DIMANCHE de COYOTE CONSEIL

Présentation de la marque OUVERT LE DIMANCHE

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUVERT LE DIMANCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Aude GUILLERMARD domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , PRO CD , COYOTE FILMS


COYOTE CONSEIL, société par actions simplifiée - 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 349311878


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Aude GUILLERMARD - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742972 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; appareils et instruments audiovisuels, appareils de radio, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), DVD et autre supports d'enregistrement numériques préenregistrés, fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, machines à calculer ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; téléphones y compris les téléphones portables ; agendas électroniques, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, blocs-notes électroniques ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs Internet (logiciels) ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visite, enseignes en papier ou en carton ; cartes codées non magnétiques utilisées dans les transactions commerciales (produits de l'imprimerie) ; cartes d'achat prépayées à code non magnétique pour l'achat en ligne de contenus de divertissement par le biais d'Internet (produits de l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), albums, planches à dessin, blocs notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage ;

Transmission et retransmission et diffusion d'émissions de télévision, de radio et d'autres contenus audiovisuels et multimédias, par câble, par voie hertzienne, par satellite, par le biais de services de vidéo à la demande et télévision à la carte, du protocole Internet, du téléphone portable et de réseaux de communication ; communications radiophoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision ; agences de presse ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéo et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseaux Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéo et de documents multimédias ; communication par terminal d'ordinateur ; radiotéléphonie mobile ;

Education ; formation ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; location de films ; production de programmes radiophoniques et de télévision (autres que publicitaires) ; services de studios d'enregistrement ; production, organisation et représentation de spectacles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique ; organisation de concours et cérémonies de remise de prix ;

Conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; études de projets techniques dans le domaine des médias numériques ; hébergement de sites Web ; fourniture de moteurs de recherches pour l'Internet ; location de serveurs Web.