Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TETE A L'ENVERS
COYOTE CONSEIL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3208274
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
LA TETE A L\'ENVERS de COYOTE CONSEIL

Présentation de la marque LA TETE A L'ENVERS

Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TETE A L'ENVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 89, Avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LA TETE A L'ENVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE A L'ENVERS est expirée depuis le 6 février 2013.

COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , PRO CD , COYOTE FILMS


COYOTE CONSEIL (Société anonyme) - 89, Avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 349311878


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, cédéroms, dévédéroms préenregistrés ; cassettes audio et vidéo préenregistrées, jeux électroniques à utiliser avec un récepteur de télévision ou un moniteur vidéo ; logiciels, logiciels de jeux électroniques ; Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévisions par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; location ou fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données. Services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; information en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; édition de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms et de dévédéroms.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.