Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BONNE BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LA BONNE BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COYOTE CONSEIL, société par actions simplifiée - 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 349311878
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms ; fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; aimants décoratifs ;
Produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux et albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trousses à dessin ;
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs, réseau informatique mondial ou réseau téléphonique ;
Services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonie ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou programmes télévisés ; production de films sur bandes vidéo ; production de films (autres que publicitaires) ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms ;
Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms ; hébergement, création (conception) et maintenance de sites Web, création (conception) de pages d'accueil et d'adresses électroniques.
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