Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUT PAS POUSSER
COYOTE CONSEIL S.A

Numéro de dépôt :
93486055
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque FAUT PAS POUSSER

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAUT PAS POUSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 89 Avenue Niel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me François STEFANAGGI Avocat à la Cour - France.

La marque FAUT PAS POUSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUT PAS POUSSER est expirée depuis le 4 octobre 2003.

COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , PRO CD , COYOTE FILMS


COYOTE CONSEIL S.A - 89 Avenue Niel, 75017 PARIS - France - SIREN 349311878


Me François STEFANAGGI Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Prospectus, publication, revues Livret, billetterie, presse.Diffusion de programme de télévision, émissions télévisées, télévision par câble, radiodiffusion.Production films - production d'émissions télévisées, production de vidéogrammes - divertissement radio télévision - production de spectacles Jeux télévisés - organisation de concours (divertissements). Vêtements - tee-shirts.Badges ornementaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.