Déposée le 31 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COYOTE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme GUILLERMARD Aude domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque COYOTE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COYOTE CONSEIL, société par actions simplifiée - 6-8 rue Caroline - 75017 - PARIS - France - SIREN 349311878
IPSILON BREMA-LOYER, Mme GUILLERMARD Aude - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264930 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2564055 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; jeux automatiques à prépaiement; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; articles de lunetterie; disques compacts (audio, vidéo). Vêtements, chemises, chemisettes, tricots à manches courtes; chaussures; chapeaux; casquettes.Agrafes pour vêtements, broderies, barrettes (pinces à cheveux); boutons, épinglettes; articles décoratifs pour la chevelure; dossards; fermoirs pour ceintures; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles.Jeux, jouets et articles de sport; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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