Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAC
COYOTE CONSEIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3857587
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
CHAC de COYOTE CONSEIL

Présentation de la marque CHAC

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 12 A rue Duhesme - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme COURNARIE Michèle domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAC est expirée depuis le 9 septembre 2021.

COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , PRO CD , COYOTE FILMS


COYOTE CONSEIL, Société par Actions Simplifiée - 12 A rue Duhesme - 75018 - PARIS - France - SIREN 349311878


BREMA-LOYER, Mme COURNARIE Michèle - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Bandes vidéo ; disques compacts audio-vidéo ; disques compacts interactifs ; disques magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques ; lunettes ;

Imprimés, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ;

Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ;

Services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que de textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs ;

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms. Hébergement, création (conception) et maintenance de sites Web, création (conception) de pages d'accueil et d'adresses électroniques.