Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 12 A rue Duhesme - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme COURNARIE Michèle domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COYOTE CONSEIL, Société par Actions Simplifiée - 12 A rue Duhesme - 75018 - PARIS - France - SIREN 349311878
BREMA-LOYER, Mme COURNARIE Michèle - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Bandes vidéo ; disques compacts audio-vidéo ; disques compacts interactifs ; disques magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques ; lunettes ;
Imprimés, journaux, livres, manuels, produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ;
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ;
Services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que de textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs ;
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms. Hébergement, création (conception) et maintenance de sites Web, création (conception) de pages d'accueil et d'adresses électroniques.
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