Déposée le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIENVENUE A L'INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 12 A rue DUHESME - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque BIENVENUE A L'INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée - 12 A rue DUHESME - 75018 - PARIS - France - SIREN 349311878
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms ; fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes ; aimants décoratifs ;
Produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux et albums de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendriers, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trousses à dessin ;
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, réseau téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs, réseau informatique mondial ou réseau téléphonique ;
Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels, de Cédéroms et de Dévédéroms ; hébergement, création (conception) et maintenance de sites Web, création (conception) de pages d'accueil et d'adresses électroniques ; services de décoration intérieure.
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