Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 HEURES DECO
COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4040317
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2023
24 HEURES DECO de COYOTE CONSEIL

Présentation de la marque 24 HEURES DECO

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 24 HEURES DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE CONSEIL domicilié(e) 12 A Rue Duhesme - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 311 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque 24 HEURES DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 HEURES DECO est expirée depuis le 16 octobre 2023.

COYOTE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX VAUT EN RIRE , PERMIS DE CONDUIRE , APPEL D'OFFRES , LE CLUB SAINT PIERRE , 24 HEURES DECO , COUCOU C'EST NOUS , PRO CD TELEVISION , LA PREMIERE FOIS , PRO CD , COYOTE FILMS


COYOTE CONSEIL, Société par actions simplifiée - 12 A Rue Duhesme - 75018 - PARIS - France - SIREN 349311878


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonie ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou programmes télévisés ; production de films sur bandes vidéo ; production de films (autres que publicitaires) ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.