Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COXINELL
Coxinell sarl

Numéro de dépôt :
3414237
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
COXINELL de Coxinell

Présentation de la marque COXINELL

Déposée le 6 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coxinell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « COXINELL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coxinell domicilié(e) 119 clos rollin sous brégny,74250 VIUZ EN SALLAZ - 74250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 030 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coxinell domicilié(e) 119 clos rollin sous brégny,74250 VIUZ EN SALLAZ - 74250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Coxinell sarl - 119 clos rollin sous brégny,74250 VIUZ EN SALLAZ - 74250 - France - SIREN 484030127


Coxinell - 119 clos rollin sous brégny,74250 VIUZ EN SALLAZ - 74250 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445701 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 19 juin 2007 - Rejet partiel n°456044 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; sous-vêtements.