Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMOBILITAE PAR COVOITURE-ART.COM
Covoiture-Art.com, SARL

Numéro de dépôt :
4298529
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
PROMOBILITAE PAR COVOITURE-ART.COM de Covoiture-Art.com

Présentation de la marque PROMOBILITAE PAR COVOITURE-ART.COM

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Covoiture-Art.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMOBILITAE PAR COVOITURE-ART.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Covoiture-Art.com domicilié(e) 851 Avenue de la République - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 758 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Covoiture-Art.com, M. Thibault Denis du Péage domicilié(e) 851 AVENUE De la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque PROMOBILITAE PAR COVOITURE-ART.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOBILITAE PAR COVOITURE-ART.COM arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

Covoiture-Art.com a également déposé les autres marques suivantes : COVOITURE-ART.COM TOUS LES CHEMINS MENENT A L ART , CovoitureArt Tous les chemins mènent à l'Art , COVOITURAGE-ART PAR COVOITURAGE-ART.COM


Covoiture-Art.com, SARL - 851 Avenue de la République - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France - SIREN 799758321


Covoiture-Art.com, M. Thibault Denis du Péage - 851 AVENUE De la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.