Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COVINOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95570803
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR domicilié(e) 139 RUE MARCEL SEMBAT - 59590 - RAISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 331 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570803.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.

COVINOR a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN MIEL , LE ROI DU VINAIGRE , MARQUIS DE BORDEAUX , COVINORD , BISTRO , APILCO , ROY DE FRANCE , MELOR , CHATELINE , CHATEL


COVINOR, Société par actions simplifiée - 139 RUE MARCEL SEMBAT - 59590 - RAISMES - France - SIREN 343331914


BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276382 - Publication au BOPI 2004-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581639 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17

Fruits et légumes conservés; huiles et graisses comestibles sel, moutarde, épices; sauces (condiments), vinaigre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.