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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR
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CHATEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEL
COVINOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1454678
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2028

Présentation de la marque CHATEL

Déposée le 16 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR domicilié(e) 139 Rue Marcel Sembat - 59590 - RAISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 331 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEL arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

COVINOR a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN MIEL , LE ROI DU VINAIGRE , MARQUIS DE BORDEAUX , COVINORD , BISTRO , APILCO , ROY DE FRANCE , MELOR , (Marque figurative) , CHATELINE


COVINOR, Société par actions simplifiée - 139 Rue Marcel Sembat - 59590 - RAISMES - France - SIREN 343331914


BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354551 - Publication au BOPI 2007-10-30

Renouvellement sans limitation n°2098798 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 19 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°715538 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2017 n°2663296 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-03

Sauces à salade, huiles et graisses comestibles, conserves. Condiments, vinaigre, moutardes, moyonnaises, sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.