NOVAFIL
Présentation de la marque NOVAFIL
Déposée le 30 novembre 1982 par la société étrangère COVIDIEN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAFIL est expirée depuis le 30 novembre 2022.
COVIDIEN AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Renouvellement sans limitation n°2009646 - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333550 - Publication au BOPI 2001-10-24
Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463325 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333551 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230456 - Publication au BOPI 2002-10-30
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°502344 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507567 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22