Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE
COVIDIEN AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93454484
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2023

Présentation de la marque FORCE

Déposée le 9 février 1993 par la société étrangère COVIDIEN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société étrangère COVIDIEN AG domicilié(e) Victor Von Bruns-Strasse 19, NEUHAUSEN AM RHEINFALL CH 8212 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 9 février 2023.

COVIDIEN AG a également déposé les autres marques suivantes : MAXON , CARDIOPUNCH , COOL-TIP , THORA-SEAL , IVA SEAL , KANGAROO , NUTRIPORT , FIRSTTEMP , ARGYLE AQUA-SEAL , ATRAUMATIC


COVIDIEN AG, Société de droit suisse - Victor Von Bruns-Strasse 19, NEUHAUSEN AM RHEINFALL CH 8212 - Suisse


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2234813 - Publication au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2236461 - Publication au BOPI 2003-02-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463325 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 27 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362111 - Publication au BOPI 2002-12-27

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°502344 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516825 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

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