FORCE
Présentation de la marque FORCE
Déposée le 9 février 1993 par la société étrangère COVIDIEN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 9 février 2023.
COVIDIEN AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2234813 - Publication au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2236461 - Publication au BOPI 2003-02-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463325 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 27 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362111 - Publication au BOPI 2002-12-27
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°502344 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516825 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18