Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COVI
/
SUNFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFRANCE
COVI (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
93470731
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque SUNFRANCE

Déposée le 1 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) COVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVI domicilié(e) 81 RUE DE L'ETOILE, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 067 201 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVI S.A. - France.

La marque SUNFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFRANCE est expirée depuis le 1 juin 2003.

COVI a également déposé les autres marques suivantes : AMIGO , COVI , COVI , PAUL ET LOUISE , ARTUS , HEREFORD , TOP.CHEF , AVON & RAGOBERT , COVI MEATBALLS , DOLO


COVI (SOCIETE ANONYME) - 81 RUE DE L'ETOILE, 49300 CHOLET - France - SIREN 067201087


COVI S.A. - France


Inscription le 22 février 1994 - Transmission de propriété n°169568 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Conserves alimentaires Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.