Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Petits Plats Bio
COVI, SAS

Numéro de dépôt :
3695584
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
Les Petits Plats Bio de COVI

Présentation de la marque Les Petits Plats Bio

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Petits Plats Bio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI domicilié(e) 85 Boulevard du Maréchal Foch - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 892 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVI domicilié(e) 85 Boulevard du Maréchal Foch - 79300 - BRESSUIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Plats Bio est expirée depuis le 1 décembre 2019.

COVI a également déposé les autres marques suivantes : AMIGO , COVI , COVI , PAUL ET LOUISE , ARTUS , HEREFORD , TOP.CHEF , AVON & RAGOBERT , COVI MEATBALLS , DOLO


COVI, SAS - 85 Boulevard du Maréchal Foch - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 391892171


COVI - 85 Boulevard du Maréchal Foch - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.