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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COVI P.C.A
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BRET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRET
COVI P.C.A. SA

Numéro de dépôt :
1550947
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque BRET

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COVI P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVI P.C.A domicilié(e) 341 Route de Clisson, 44230 St Sébastien sur Loire (dossier no 2154807) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 647 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COVI P.C.A. SA domicilié(e) (dossier no 2154807) - France.

La marque BRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRET est expirée depuis le 15 septembre 2009.

COVI P.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHUNKY , CALDARÉ , CASA RÉAL


COVI P.C.A. SA - 341 Route de Clisson, 44230 St Sébastien sur Loire (dossier no 2154807) - France - SIREN 393647805


COVI P.C.A. SA - (dossier no 2154807) - France


Inscription le 8 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291657 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154807 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49374 - Publication au BOPI 1990-11-13

Inscription le 25 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°287625 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170845 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 18 mai 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°254633 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 7 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56686 - Publication au BOPI 1991-10-07

Inscription le 22 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527941 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Plats cuisinés et plus particulièrement du couscous

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.