Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Covestro Elastomers à associé unique
/
BAULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAULE
Covestro Elastomers SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99786241
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2029

Présentation de la marque BAULE

Déposée le 8 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Covestro Elastomers à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Covestro Elastomers à associé unique domicilié(e) 46 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 547 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAULE arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.


Covestro Elastomers SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 46 avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 442547402


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481066 - Publication au BOPI 2008-09-23

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393540 - Publication au BOPI 2009-01-05

Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481067 - Publication au BOPI 2008-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 6 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690601 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709855 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, polyuréthanes, élastomères de polyuréthane. Machines-outils, machines destinées à la transformation des polyuréthanes, machines pour le moulage des élastomères de polyuréthane, machines pour le revêtement de polyuréthane par projection, machines et machines-outils utilisées dans la transformation des polyuréthane et d'autres matières plastiques et synthétiques mi-ouvrées ; machines à savoir : machines utilisées en amont et en aval de l'opération de moulage telles que machines pour la préparation et le traitement des matières premières ou pour le déplacement des moules. Etude et recherches relatives aux diverses applications des formulations de polyuréthane ; mise au point de formulations de polyuréthane, conception de matières pour la réduction et l'absorption des bruits et vibrations.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.