Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biomande toute la saveur de l'amande
COVERSEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98726702
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque Biomande toute la saveur de l'amande

Déposée le 6 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COVERSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Biomande toute la saveur de l'amande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COVERSEL domicilié(e) 155 rue du faubourg st denis, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 251 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pascale ALIBERT - France.

La marque Biomande toute la saveur de l'amande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomande toute la saveur de l'amande est expirée depuis le 6 avril 2008.


COVERSEL (S.A.R.L.) - 155 rue du faubourg st denis, 75010 PARIS - France - SIREN 414251496


Mme Pascale ALIBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Préparations faites de céréales à base de poudre d'amande Préparation pour faire des boissons (lait d'amande) Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.