Marque expirée - Marque en non vigueur

MICACEL
COVEPA MICHELS S.A.

Numéro de dépôt :
1341145
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016

Présentation de la marque MICACEL

Déposée le 3 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COVEPA MICHELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICACEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVEPA MICHELS domicilié(e) Z.I. de la Maltrie, MONTIERCHAUME,36130 DEOLS (dossier no 2306259) - 36130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 002 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J. SMADJA COVEPA MICHELS domicilié(e) Z.I. de la Maltrie, MONTIERCHAUME,36130 DEOLS (dossier no 2306259) - 36130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICACEL est expirée depuis le 3 février 2016.

COVEPA MICHELS a également déposé les autres marques suivantes : COVEPA MICHELS Packaging , MICHELS


COVEPA MICHELS S.A. - Z.I. de la Maltrie, MONTIERCHAUME,36130 DEOLS (dossier no 2306259) - 36130 - France - SIREN 642002513


M. J. SMADJA COVEPA MICHELS - Z.I. de la Maltrie, MONTIERCHAUME,36130 DEOLS (dossier no 2306259) - 36130 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306259 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation n°2061459 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 29 août 1996 - Changement d'adresse n°205475 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination n°205472 - Publication au BOPI 1996-08-29

Machines pour fabriquer des emballages en carton.