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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA
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ZETAPLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZETAPLUS
COVENTYA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1285026
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2024

Présentation de la marque ZETAPLUS

Déposée le 26 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZETAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA domicilié(e) 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 420 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, M. DE BOISSE Pierre domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque ZETAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZETAPLUS est expirée depuis le 16 avril 2024.

COVENTYA a également déposé les autres marques suivantes : EPIDOR , BRONZINOR , OKLANE , PRECIUM , PRELIK , COVENTYA , PRESOL , ZETAPLUS


COVENTYA, société par actions simplifiée - 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 433420577


NOVAGRAAF France, M. DE BOISSE Pierre - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation n°2035374 - Publication au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2269999 - Publication au BOPI 2004-07-30

Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination n°314021 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339006 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2014 n°2556043 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-04-16

Inscription le 21 décembre 2015 - Radiation de gage n°659845 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

Bains de zincage électrolytiques. Produits pour brillanter les métaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.