Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESOL
COVENTYA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1704745
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021

Présentation de la marque PRESOL

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA domicilié(e) 51 RUE PIERRE - 92111 - CLICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 420 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque PRESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRESOL est expirée depuis le 8 novembre 2021.

COVENTYA a également déposé les autres marques suivantes : EPIDOR , ZETAPLUS , BRONZINOR , OKLANE , PRECIUM , PRELIK , COVENTYA , ZETAPLUS


COVENTYA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 51 RUE PIERRE - 92111 - CLICHY CEDEX - France - SIREN 433420577


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2001 n°2209106 - Publication au BOPI 2001-11-02

Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339006 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination n°314021 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481493 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04

Inscription le 21 décembre 2015 - Radiation de gage n°659845 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

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