Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRECIUM
COVENTYA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94502417
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2024

Présentation de la marque PRECIUM

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA domicilié(e) 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 420 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque PRECIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRECIUM est expirée depuis le 20 janvier 2024.

COVENTYA a également déposé les autres marques suivantes : EPIDOR , ZETAPLUS , BRONZINOR , OKLANE , PRELIK , COVENTYA , PRESOL , ZETAPLUS


COVENTYA, société par actions simplifiée - 7 Rue du Commandant d'Estienne d'Orves - 92390 - VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 433420577


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254556 - Publication au BOPI 2003-12-12

Inscription le 28 décembre 2000 - Gage constitué n°313966 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339006 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324274 - Publication au BOPI 2001-05-31

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317672 - Publication au BOPI 2001-03-08

Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°317674 - Publication au BOPI 2001-03-08

Inscription le 8 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317673 - Publication au BOPI 2001-03-08

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548717 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 21 décembre 2015 - Radiation de gage n°659845 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

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