Déposée le 8 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COVENTYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVENTYA domicilié(e) 7 Rue du Commandant D'Estienne D'orves,
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 420 577 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, SA,
M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt,
CS90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque COVENTYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COVENTYA, Société par actions simplifiée - 7 Rue du Commandant D'Estienne D'orves,
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - France - SIREN 433420577
NOVAGRAAF FRANCE, SA,
M. COPPIN Pierre - 2-6 Rue Sarah Bernhardt,
CS90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement de dénomination n°339007 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452335 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2020 n°2765002 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19
Acides ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux ; solutions pour l'argenture ; bases (produits chimiques) ; préparations chimiques à usage scientifique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques pour analyses en laboratoire (autre qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques pour l'industrie ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits corrosifs ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; matières à dépolir ; sels de métaux précieux à usage industriel ; sels d'or ; chlorures de palladium ; solutions de sels d'argent pour l'argenture. Produits anticorrosion ; produits contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la protection des métaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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