Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEAN
Numéro de dépôt :
1437848
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1997
Présentation de la marque CLEAN
Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COVELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN est expirée depuis le 24 novembre 1997.
COVELY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18