Déposée le 27 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) COVED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ECO2FLUX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVED domicilié(e) 9 avenue Didier Daurat,31432 TOULOUSE Cedex 4 - 31432 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 403 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVED domicilié(e) 9 avenue Didier Daurat,31432 TOULOUSE Cedex 4 - 31432 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Construction dédifices (casiers ou boxes) au sein de déchèteries ou autres installations permettant laccueil de déchets, encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public, les artisans ou les entreprises. ;
Entreposage, stockage et transport de déchets, encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public, les artisans ou les entreprises, à savoir : monstres (gros électroménager, mobilier), déchets de jardin, déchets de démolition, déblais, gravats, terre ; bois, métaux, papiers-cartons, plastiques, textiles, verres, déchets ménagers spéciaux (huiles usagées, piles et batteries, médicaments, solvants, peintures, acides et bases, produits phytosanitaires, etc.) usés ou non. ;
Tri de déchets, encombrants, matériaux ou produits triés et apportés par le public, les artisans ou les entreprises, à savoir : monstres (gros électroménager, mobilier), déchets de jardin, déchets de démolition, déblais, gravats, terre ; bois, métaux, papiers-cartons, plastiques, textiles, verres, déchets ménagers spéciaux (huiles usagées, piles et batteries, médicaments, solvants, peintures, acides et bases, produits phytosanitaires, etc.) usés ou non. ;
Education, formation, publication de documents dinformation et de communication, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation dexpositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique dinformations en lien avec le tri et le recyclage des déchets (seconde vie des déchets), lamélioration du bilan carbone dans le domaine du stockage, du tri et du transport des déchets, la réduction des coûts de tri et recyclage des déchets.
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