Déposée le 6 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTIMGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALTECH domicilié(e) 100 rue des Fougères - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 656 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COVALTECH domicilié(e) 100 rue des Fougères - 69009 - LYON - France.
La marque OPTIMGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIMGAZ est expirée depuis le 6 juillet 2021.
COVALTECH a également déposé les autres marques suivantes : OPTISTATION
COVALTECH, SAS - 100 rue des Fougères - 69009 - LYON - France - SIREN 477656300
COVALTECH - 100 rue des Fougères - 69009 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Inscription le 30 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404964 - Publication au BOPI 2004-12-30
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Inscription le 1 mars 2010 - Changement d'adresse n°517791 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464648 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Condensateur de gaz d'hydrocarbures. Echangeurs thermiques à plaques. Serpentins (parties d'installations de distillation, de refroidissement des distillats de chauffage du fluide caloporteur). Alambics autres que ceux pour expériences en laboratoire Installation de condensation, condenseur de vapeur, échangeur thermique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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