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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALSENS
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COVALSENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COVALSENS
COVALSENS, SAS

Numéro de dépôt :
4375685
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
COVALSENS de COVALSENS

Présentation de la marque COVALSENS

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COVALSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVALSENS domicilié(e) 13 rue Pauline Kergomard, Parc Mazen Sully - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 554 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque COVALSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVALSENS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

COVALSENS a également déposé les autres marques suivantes : SELVIUM


COVALSENS, SAS - 13 rue Pauline Kergomard, Parc Mazen Sully - 21074 - DIJON - France - SIREN 830554051


Cabinet GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Catalyseurs chimiques ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils pour l'analyse, non à usage médical ; appareils de chromatographie de laboratoire ; comparateurs ; appareils et instruments de contrôle de la rémanence saline ; détecteurs ; doseurs et appareils de dosage ; indicateurs de quantité ; indicateurs de température ; mesureurs ; instruments météorologiques ;

Services de laboratoires scientifiques ; analyses chimiques ; services de conseils technologiques ; étalonnage (mesurage) ; recherches techniques ; recherches scientifiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en chimie ; recherches en physique ; analyse et traitement de surfaces (services de laboratoires scientifiques) ; essai de matériaux ; diagnostic de sols pollués (analyses chimiques).