VACUOTRANSFERT
Présentation de la marque VACUOTRANSFERT
Déposée le 6 avril 1992 par la société COVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « VACUOTRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VACUOTRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACUOTRANSFERT est expirée depuis le 6 avril 2012.
COVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2217282 - Publication au BOPI 2002-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16