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Marques déposées par la société COVAL
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VACUOPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VACUOPAL
COVAL

Numéro de dépôt :
92415016
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
06/04/2012

Présentation de la marque VACUOPAL

Déposée le 6 avril 1992 par la société COVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « VACUOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société COVAL domicilié(e) Société Anonyme, Zone d'Activités des Petits Champs,26120 MONTELIER (dossier no 2217283) - 26120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 840 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP PEYRAT CHAUVIN domicilié(e) BP 90,26903 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2217283) - 26903 - France.

La marque VACUOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACUOPAL est expirée depuis le 6 avril 2012.

COVAL a également déposé les autres marques suivantes : GVMAX , LEM , LEMAX , VACUOGRIP , VACUOTRANSFERT , TWINTECH , LEMCOM , COVAL


COVAL - Société Anonyme, Zone d'Activités des Petits Champs,26120 MONTELIER (dossier no 2217283) - 26120 - France - SIREN 339840662


SCP PEYRAT CHAUVIN - BP 90,26903 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2217283) - 26903 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2217283 - Publication au BOPI 2002-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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