Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITER
COVAL VOYAGES (SARL)

Numéro de dépôt :
1615442
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
07/09/2000
ITER de COVAL VOYAGES

Présentation de la marque ITER

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COVAL VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « ITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COVAL VOYAGES domicilié(e) 2 rue Marcel Paul, 30100 ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VALETTE - France.

La marque ITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITER est expirée depuis le 7 septembre 2000.

COVAL VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : OCEANIDES , Océanides , FAREWELL , THALASSA VOYAGES CULTURELS SCOLAIRES & UNIVERSITAIRES


COVAL VOYAGES (SARL) - 2 rue Marcel Paul, 30100 ALES - France


Madame VALETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Agences de tourisme et de voyage