Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COVAGRYL et la Société Anonyme (SA) COVAGRYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGRIWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COVAGRYL domicilié(e) Zone Industrielle Est, 68600 BIESHEIM - France et la Société Anonyme (SA) COVAGRYL domicilié(e) Zone Industrielle Est, 68600 BIESHEIM (correction BOPI 1999-49) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque AGRIWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIWEB est expirée depuis le 23 décembre 2007.
COVAGRYL (Société Anonyme) - Zone Industrielle Est, 68600 BIESHEIM - France
COVAGRYL S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle Est, 68600 BIESHEIM (correction BOPI 1999-49) - France - SIREN 4
CABINET NUSS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Inscription le 11 juin 1998 - Changement de dénomination n°256075 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390575 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397714 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Films, nappes en matières plastiques, dont polypropylène isotactique, pour la protection des cultures ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour la protection des cultures ; fibres et fils en matières plastiques non à usage textile. Matières filtrantes (ouate), matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, bâches et filets de camouflage pour les cultures. Nappes non tissées en polyoléfine et, plus particulièrement, nappes à base de filaments continus en polypropylène isotactique ; non-tissés, matières textiles, y compris matières textiles filtrantes et matières plastiques (succédanés du tissu), notamment pour la protection des cultures.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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