Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THD ZONE
COVAGE SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3782397
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
THD ZONE de COVAGE SERVICES

Présentation de la marque THD ZONE

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVAGE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THD ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVAGE SERVICES domicilié(e) 30 edouard belin - 92566 - RUEIL MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 911 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COVAGE SERVICES domicilié(e) 30 edouard belin - 92566 - RUEIL MALMAISON cedex - France.

La marque THD ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THD ZONE est expirée depuis le 12 novembre 2020.

COVAGE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CORSICALINK NETWORKS


COVAGE SERVICES, SAS - 30 edouard belin - 92566 - RUEIL MALMAISON cedex - France - SIREN 499911865


COVAGE SERVICES - 30 edouard belin - 92566 - RUEIL MALMAISON cedex - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 22 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576079 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 20 juin 2019 - Changement d'adresse n°759355 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.