Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT SASKIA
COV SA

Numéro de dépôt :
3130164
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
L\'ESPRIT SASKIA de COV

Présentation de la marque L'ESPRIT SASKIA

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) COV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT SASKIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COV domicilié(e) ZI LA PLAINE, 01580 IZERNORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 877 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COV SA. MR J. PIERRE - France.

La marque L'ESPRIT SASKIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT SASKIA est expirée depuis le 8 novembre 2011.


COV SA - ZI LA PLAINE, 01580 IZERNORE - France - SIREN 331877621


COV SA. MR J. PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

- Fleurs artificielles - Décoration pour arbres de Noël - Produits horticoles, (ni préparés, ni transformés) , plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.