TERRAWATT
Présentation de la marque TERRAWATT
Déposée le 29 octobre 2014 par monsieur COUZY SEBASTIEN et monsieur MERCIER YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRAWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRAWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAWATT est expirée depuis le 29 octobre 2024.
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09