Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAWATT
M. COUZY SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société TERRAWATT en cours de formation
M. MERCIER YANN, Agissant pour le compte de la société TERRAWATT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4130710
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2024
TERRAWATT de COUZY SEBASTIEN

Présentation de la marque TERRAWATT

Déposée le 29 octobre 2014 par monsieur COUZY SEBASTIEN et monsieur MERCIER YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRAWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Les déposants sont monsieur COUZY SEBASTIEN domicilié(e) 30 rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France et monsieur MERCIER YANN domicilié(e) Péniche Union, Ile de Puteaux, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCTG & Associés AARPI, M. KULLMANN SEVERIN domicilié(e) 14 avenue Gourgaud - 75017 - PARIS - France.

La marque TERRAWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAWATT est expirée depuis le 29 octobre 2024.


M. COUZY SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société TERRAWATT en cours de formation - 30 rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France

M. MERCIER YANN, Agissant pour le compte de la société TERRAWATT en cours de formation - Péniche Union, Ile de Puteaux, 92800 PUTEAUX - France


BCTG & Associés AARPI, M. KULLMANN SEVERIN - 14 avenue Gourgaud - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Constitution ou investissement de capitaux ;

Etudes de projets techniques.