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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUZON
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REGATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGATE
COUZON SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95588249
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015

Présentation de la marque REGATE

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGATE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUZON domicilié(e) VALETTE,63120 COURPIERE (dossier no 2296122) - 63120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 286 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUZON S.A. domicilié(e) VALETTE,63120 COURPIERE (dossier no 2296122) - 63120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGATE est expirée depuis le 15 septembre 2015.

COUZON a également déposé les autres marques suivantes : CHARLESTON


COUZON SOCIETE ANONYME - VALETTE,63120 COURPIERE (dossier no 2296122) - 63120 - France - SIREN 441286184


COUZON S.A. - VALETTE,63120 COURPIERE (dossier no 2296122) - 63120 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296122 - Publication au BOPI 2005-08-31

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

- Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs