Déposée le 14 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COUZANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CouzaneTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUZANE domicilié(e) 6 rue de l'Abondance,69003 Lyon - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre NERON-BANCEL COUZANE domicilié(e) 6 rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque CouzaneTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CouzaneTM est expirée depuis le 14 novembre 2013.
COUZANE SA - 6 rue de l'Abondance,69003 Lyon - 69003 - France
Monsieur Pierre NERON-BANCEL COUZANE - 6 rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 6 septembre 2004 - Changement d'adresse n°398948 - Publication au BOPI 2004-09-06
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628231 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632166 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646681 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux – distribution de prospectus, d'échantillons – services d'abonnement de journaux pour des tiers – conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières caisse de prévoyance – banque directe – services de liquidation d'entreprises – émission de chèques de voyage et de lettres de crédit – estimations immobilières – gérance d'immeubles – Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – étude de projets techniques – élaboration (conception) de logiciels – programmation pour ordinateurs – création et entretien de sites Web par des tiers – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de recherches et d'études de programmes immobiliers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Hébergement de sites informatiques (sites Web) – contrôle technique de véhicules automobiles – décoration intérieure – services de dessinateurs pour emballages – services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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