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Marques déposées par COUVREUR CAPELLETODO
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ROUCQUOISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROUCQUOISE
SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4151416
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROUCQUOISE de COUVREUR CAPELLE

Présentation de la marque ROUCQUOISE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par COUVREUR CAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUCQUOISE »

Le déposant est COUVREUR CAPELLETODO domicilié(e) 4 Carrière madame deflandre - 59223 - Roncq - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 913 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. Géraldine Capelle domicilié(e) 4 Carrière madame deflandre - 59223 - Roncq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque ROUCQUOISE est expirée depuis le 26 janvier 2025.

COUVREUR CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS , LE CARRE DU VINAGE , LE PETIT VINAGEOIS


SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA - 4 Carrière madame deflandre - 59223 - Roncq - France - SIREN 803913169


SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. Géraldine Capelle - 4 Carrière madame deflandre - 59223 - Roncq - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676469 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Fromages.