Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARRE DU VINAGE
SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4151401
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
LE CARRE DU VINAGE de COUVREUR CAPELLE

Présentation de la marque LE CARRE DU VINAGE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par COUVREUR CAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARRE DU VINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est COUVREUR CAPELLETODO domicilié(e) 4 CARRIERE ME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 913 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. geraldine capelle domicilié(e) 4 CARRIERE ME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France.

La marque LE CARRE DU VINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE DU VINAGE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

COUVREUR CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCQUOISE , LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS , LE PETIT VINAGEOIS


SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA - 4 CARRIERE ME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France - SIREN 803913169


SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. geraldine capelle - 4 CARRIERE ME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Fromages.