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Marques déposées par COUVREUR CAPELLETODO
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LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS
SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4151429
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS de COUVREUR CAPELLE

Présentation de la marque LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par COUVREUR CAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est COUVREUR CAPELLETODO domicilié(e) 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 913 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. Géraldine Capelle domicilié(e) 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France.

La marque LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

COUVREUR CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCQUOISE , LE CARRE DU VINAGE , LE PETIT VINAGEOIS


SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA - 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France - SIREN 803913169


SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. Géraldine Capelle - 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.